Mentions Légales
1. Éditeur du site Le présent site est édité par :
- Dénomination sociale : territoire immo
- Forme juridique : SARL
- Siège social : 23 le Bignon, 22400 LAMBALLE-ARMOR
- SIREN : 941776072
- RCS : Saint-Brieuc
- TVA Intracommunautaire : FR13941776072
- Directeur de la publication : le gérant de la société
- Contact
2. Objet social La société territoire immo est un cabinet de consulting et d'ingénierie ayant notamment pour objet :
- Développement et Systèmes d'Information : La conception et la réalisation de systèmes d'information, incluant tout développement sur mesure (notamment de logiciels spécifiques et de calculateurs), la mise en œuvre d'applications informatiques à base de produits logiciels, ainsi que l'intégration de systèmes incorporant des matériels, des moyens de communication, et des progiciels.
- Conseil et Accompagnement : Prestations de conseil stratégique, de maîtrise d'œuvre, de formation et d'assistance relatives aux réalisations technologiques et digitales.
- Production Audiovisuelle et Immersive : Prises de vues aériennes par drone, captations 360°, modélisation 3D (visites virtuelles), réalisation d'images, de films et de photographies professionnelles.
3. Hébergement du site Le site est hébergé par :
- Nom de l'hébergeur : Jimdo GmbH
- Adresse de l'hébergeur : Stresemannstr. 375, 22761 Hamburg, Allemagne
- Contact de l'hébergeur : [email protected] | +49 40 - 8 22 44 997
4. Propriété intellectuelle La société territoire immo est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, captations par drone, visites virtuelles, graphismes, logos, et logiciels sur mesure. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Jean-Louis Bahans. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Gestion des données personnelles (RGPD) Les informations recueillies via les formulaires de contact ou les espaces personnels sécurisés sont enregistrées dans un fichier informatisé par territoire immo pour la gestion de la clientèle, le conseil et la mise en relation. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l'adresse email suivante : [Votre adresse email].
6. Cookies La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site (par exemple, accès au Dashboard personnel sécurisé), et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.